Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NAPOLEON
NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1587651
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NAPOLEON de NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 20 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929 domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 20 avril 2000.

NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : MON GENERAL , APERITIF NAPOLEON , (Marque figurative)


NICOLAS NAPOLÉON & CIE MAISON FONDÉE EN 1929, Société à Responsabilité Limitée - 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 712031541


Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169042 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433164 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 13 février 2019 - Renonciation totale n°749863 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Vins, cidres, bières, liqueurs et spiritueux divers, boissons anisées, limonades, sirops, eaux gazeuses, boissons non alcoolisées, à l'exception de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.